Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poids-et-mesures

Source :

data.culture.fr : poids-et-mesures

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1Z4Z_Sous Préfectures

Cote : 1 Z 1-323 ; 2 Z 1-124 ; 3 Z 1-119 ; 4 Z 1

Période : 1792 - 1944
Fonds Arsène Planchenault.

Cote : 236 J

Période : 1901 - 2000

Fonds : État des fonds des archives privées (série F et série J)(XIIe - XXIe siècle)
Sous-préfecture de Guéret

Cote : 4 Z 1

Période : 1814 - 1816

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Taxe municipale sur les chiens : rôles (1885, 1905, 1910). Taxe vicinale : rôles de prestations (1885-1905). Poids et mesures : tableau comp...

Cote : 553 Edepot 12

Période : 1839 - 1910

Fonds : 553Edepot - Archives communales déposées de Villargent
Législation. - Lois municipales et économiques du Languedoc : états de la souscription par les communautés du Velay (1781-1788). Poids et me...

Cote : 1 C 2112

Période : 1652 - 1788

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Poste : installation de boîtes aux lettres (1830), acheminement du courrier (1901-1912).<lb/>Télégraphe. Frais de distribution des télégram...

Cote : 451 Edepot 36

Période : 1824 - 1912

Fonds : 451Edepot - Archives communales déposées de Ronchamp
Impôts.- Taxe sur l'exportation : commissions, certificats (1952-1961), carnet d'enregistrement (1951-1961) ; cahier de poids de divers maté...

Cote : 72 J 45

Période : 1937 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Impôts.- Poids à peser : taxe de vérifications, correspondance, états (1948-1961) ; cahier de vérification (1937-1961).

Cote : 72 J 46

Période : 1937 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Services commerciaux.- Journaux des expéditions de poids à peser (avril 1954-août 1957), de fontes sur modèles (octobre 1955-mai 1956), de f...

Cote : 72 J 145

Période : 1954 - 1957

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Services commerciaux.- Poids à peser en fonte : tarifs nationaux (1913-1948). Hausses de prix : état et correspondance (1897-1960).

Cote : 72 J 152

Période : 1897 - 1960

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.

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