Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Source :

data.culture.fr : contrôle

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Chemins de fer d'intérêt local et économique, contrôles : délibérations, rapports, notes, correspondance.

Cote : 5 S 8395

Période : 1905 - 1910

Fonds : Chemins de fer
Frais de surveillance et de contrôle : correspondance, rapports de l'agent-voyer.

Cote : 5 S 11242

Période : 1920 - 1923

Fonds : Chemins de fer
Réseau, contrôle, personnel, accidents.

Cote : 5 S 7625

Période : 1858 - 1873

Fonds : Chemins de fer
Réseau, contrôle, personnel, objets divers : correspondance.

Cote : 5 S 7624

Période : 1862 - 1872

Fonds : Chemins de fer
Paris-Méditerrannée et lignes annexes, réseau, personnel de contrôle : tableau non daté (entre 1860 et 1870 environ) ; ligne Paris-Lyon par ...

Cote : 5 S 7626

Période : 1868 - 1868

Fonds : Chemins de fer
- Volume A [ 1893-1896 ].

Cote : 108 J 93

Période : 1891 - 1941

Fonds : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les enfants assistés du département de la Seine
- Volume B [ 1891-1895 ].

Cote : 108 J 94

Période : 1891 - 1941

Fonds : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les enfants assistés du département de la Seine

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