Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cimetière

Source :

data.culture.fr : cimetière

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1Z4Z_Sous Préfectures

Cote : 1 Z 1-323 ; 2 Z 1-124 ; 3 Z 1-119 ; 4 Z 1

Période : 1792 - 1944
Acquisitions d'immeubles par la commune (1863-1869). Eglise, travaux de réparations au clocher et refonte des cloches (1828-1882). Cimetière...

Cote : 69 Edepot 12

Période : 1828 - 1882

Fonds : 69Edepot - Archives communales déposées de Betoncourt-Saint-Pancras
Réparations à l'horloge (1816, 1819), à l'église, au presbytère et aux fontaines (1825), à la maison commune, aux lavoirs et abreuvoirs (18...

Cote : 409 Edepot 46

Période : 1807 - 1886

Fonds : 409Edepot - Archives communales déposées de Pierrecourt
Presbytère, acquisition par échange de terrains communaux, souscription de la commune de Belfahy, co-paroisse, pour participer à cette acqui...

Cote : 414 Edepot 50

Fonds : 414Edepot - Archives communales déposées de Plancher-les-Mines
Maison commune, acquisition, construction, réparations, entretien (1826-1895), plan de construction du beffroi (1846). Reconstruction, répar...

Cote : 333 Edepot 34

Période : 1817 - 1922

Fonds : 333Edepot - Archives communales déposées de Margilley
Sous-préfecture de Guéret

Cote : 4 Z 1

Période : 1814 - 1816

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Réparations à la cure et construction de deux passerelles (1844). Réparations aux cimetière presbytère et maison commune (1857). Presbytère,...

Cote : 422 Edepot 43

Période : 1793 - 1887

Fonds : 422Edepot - Archives communales déposées de Poyans
Eglise, réparations, entretien, refonte des cloches, fourniture d'une horloge, réparations des vitraux (an II-1903, 1943). Presbytère, répar...

Cote : 165 Edepot 48

Période : 1791 - 1943

Fonds : 165Edepot - Archives communales déposées de Combeaufontaine
Série M édifices communaux

Période : 1790 - 1986
- La Bâtie-Neuve : démolition des ruines du château et harassement du terre-plein. - Châteauneuf-d'Oze : réparation de l'église et du presby...

Cote : 1270 W 646

Période : 1951 - 1958

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

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