accord
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Cote : 173H2Période : 1460 - 1460Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Accord.…
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Cote : 25EDT7F1Période : 1945 - 1947Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…Salaire des ouvriers agricoles : arrêtés, protocole d'accord.…
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Cote : H304Période : 1523 - 1523Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Accord au sujet des dîmes de Brie-Comte-Robert.…
…. - Accord passé devant Nicolas Hélye et Pierre de Chamenay, notaires au Châtelet de Paris, sous l'autorité…
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Cote : 1842W/9Période : 1989 - 1991Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Protocole d'accord Lyon/SARI....…
…Protocole d'accord Lyon/SARI.…
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Cote : 2421WP/15Période : 1997 - 2005Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Travaux : chantier, protocole d'accord, convention rénovation, acquisition...…
…Travaux : chantier, protocole d'accord, convention rénovation, acquisition local 3 montée du Change,…
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Cote : 772WP/6/62Période : 1982 - 1982Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Discours du Maire Francisque COLLOMB : Cérémonie, réception : Accord conclu entre...…
…Discours du Maire Francisque COLLOMB : Cérémonie, réception : Accord conclu entre les Hospices Civils…
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Cote : 1966WP/64Période : 1991 - 1995Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration,...…
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration, modification du statut : comptes rendus de réunion…
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Cote : 3HDT207Période : 2007 - 2011Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Dossier d'inscription : dossier d'inscription, projet médical, protocole d'accord, tableaux, étude.…
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Cote : 1518WP/1053Période : 1992 - 1992Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…CONVENTION : - signature d'un accord règlementant les activités audiovisuelles de l'Orchestre National…
…CONVENTION : - signature d'un accord règlementant les activités audiovisuelles de l'Orchestre National…
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Cote : 2096WP/12Période : 2001 - 2007Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Conseil Lyonnais de l'Insertion, élaboration du protocole d'accord 2002/2006, proposition...…
…Conseil Lyonnais de l'Insertion, élaboration du protocole d'accord 2002/2006, proposition du shéma lyonnais…
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Cote : 2098WP/50Période : 2001 - 2001Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du...…
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du temps de travail).…
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Cote : 1508WP/23Période : 1992 - 1992Fonds : CultureExtrait de la notice :
…ORCHESTRE NATIONAL : - signature de l'accord audio-visuel par l'Orchestre National de...…
…ORCHESTRE NATIONAL : - signature de l'accord audio-visuel par l'Orchestre National de Lyon, diapositive…
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Cote : 218WP/6/2Période : 1938 - 1981Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…AFFAIRES SOCIALES : internat du Serverin : fonctionnement, travaux de construction, protocole d'accord…
…AFFAIRES SOCIALES : internat du Serverin : fonctionnement, travaux de construction, protocole d'accord…
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Cote : 101H24Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…. - Accord entre les religieux et les habitants de Champagne.…
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Cote : 75II/303Période : 1904 - 1959Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…Traités - bascules automatiques installées dans la gare des funiculaires - distributeurs " Popy " accord…
…Traités - bascules automatiques installées dans la gare des funiculaires - distributeurs " Popy " accord…
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Cote : 2228WP/18Période : 1990 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Icare, reprise des salariés par les collectivités actionnaires : protocole d'accord, note ; recrutement…
…Icare, reprise des salariés par les collectivités actionnaires : protocole d'accord, note ; recrutement…
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Cote : 2505WP/10Période : 1991 - 1994Fonds : EducationExtrait de la notice :
…Echanges internationaux ART/ACCORD : dossier administratif de l'élève,...…
…Echanges internationaux ART/ACCORD : dossier administratif de l'élève, rapports, correspondance, notes…
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Cote : 2148WP/2Période : 1997 - 1999Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Plan local d'insertion par l'économie (PLIE) : protocoles d'accord, avenant n° 2, statut, présentation…
…Plan local d'insertion par l'économie (PLIE) : protocoles d'accord, avenant n° 2, statut, présentation…
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Cote : 784WP/43/4Période : 1832 - 1859Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…BOUCHERIE: - Triperie : ouverture d'un établissement à Perrache : passage d'un accord avec le Syndicat…
…BOUCHERIE: - Triperie : ouverture d'un établissement à Perrache : passage d'un accord avec le Syndicat…
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Cote : 75II/315Période : 1942 - 1953Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…Relations avec la direction, protocole d'accord entre direction, dessinateurs maitrise, cadres sur les…
…Relations avec la direction, protocole d'accord entre direction, dessinateurs maitrise, cadres sur les…
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Cote : 2131WP/3Période : 1995 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
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Cote : 1508WP/218Période : 1995 - 1995Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DIVISION RESSOURCES HUMAINES ET FORMATION : - signature d'un protocole d'accord pour améliorer les perspectives…
…PROTOCOLE D'ACCORD…
…DIVISION RESSOURCES HUMAINES ET FORMATION : - signature d'un protocole d'accord pour améliorer les perspectives…
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Cote : 3HDT222Période : 2002 - 2002Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Amélioration et réduction du temps de travail, personnel non médical : accord local, copies de délibérations…
…du conseil d'administration, tracts syndicaux, note, synthèse de l'accord local, pétition, comptes rendus…
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Cote : 2409WP/150Période : 2000 - 2004Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…- Comité technique Cadre de vie : comptes rendus du comité, protocole d'accord, correspondance (2002-…
…- Comité technique Cadre de vie : comptes rendus du comité, protocole d'accord, correspondance (2002-…
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Cote : 2GG/17Période : 1573 - 1589Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…- Pièce 1 : accord passé entre...…
…- Pièce 1 : accord passé entre le consulat et le nommé Bernard au sujet de blé vendu au sieur Dérodé…