accord
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Cote : 236 J 130Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Coopérative « La Fraternelle », accord commerciale : acte (décembre 1957), protocole d'accord (s. d).…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1715 W 30Période : 1964 - 1975Extrait de la notice :
…Commission de visite pour l'accord des pensions invalidité…
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Cote : 200 W 19/370Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Accord d'une suspension de peine, libération de M. Le Roy…
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Cote : 200 W 12/389Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Retour de marins à Boulogne : accord de la Kreiskommandantur 771…
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Cote : 200 W 15/72Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Remboursement des frais de cantonnement, accord avec le gouvernement français…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 236 J 28Période : 1985 - 2011Extrait de la notice :
…Accord salarial : accord (29 février 1984), avenant à l'accord (8 février 1985).…
…maritime : dénonciation de la convention : correspondances (1997, 2004, 2009), avenant n°6 et 9 (s. d) ; accord…
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Cote : 200 W 20/534Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Accord pour le transfert de Mme Ludwikowski au camp de Vernet…