accord
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Cote : 397 E DEPOT 18Période : 1867 - 1897Extrait de la notice :
…Impôts extraordinaires : vote, accord du Préfet.…
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Cote : 471 E DEPOT 46Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…Terre labourable, bail et accord entre particuliers.…
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Cote : 121 E DEPOT 106Période : 1902 - 1905Extrait de la notice :
…Enfants assistés, demande et accord de secours.…
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Cote : 23 E DEPOT 32Extrait de la notice :
…Accord relatif aux droits accordés aux habitants d'Ardengost.…
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Cote : 23 E DEPOT 31Période : 1619 - 1619Extrait de la notice :
…Accord relatif aux droits accordés aux habitants d'Ardengost.…
…Accord confirmé par de Montastruc (notaire Bernard Fornyer) (4 janvier, 1er et 8 août 1619).…
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Cote : 23 E DEPOT 32Extrait de la notice :
…Accord relatif aux droits accordés aux habitants d'Ardengost.…
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Cote : 23 E DEPOT 31Période : 1619 - 1619Extrait de la notice :
…Accord relatif aux droits accordés aux habitants d'Ardengost.…
…Accord confirmé par de Montastruc (notaire Bernard Fornyer) (4 janvier, 1er et 8 août 1619).…
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Cote : 1842W/9Période : 1989 - 1991Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Protocole d'accord Lyon/SARI....…
…Protocole d'accord Lyon/SARI.…
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Cote : 2421WP/15Période : 1997 - 2005Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Travaux : chantier, protocole d'accord, convention rénovation, acquisition...…
…Travaux : chantier, protocole d'accord, convention rénovation, acquisition local 3 montée du Change,…
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Cote : 384 E DEPOT 41Période : 1606 - 1606Extrait de la notice :
…Accord et transaction relatif aux montagnes et au pacage.…
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Cote : 182 E DEPOT 10Période : 1501 - 1600Extrait de la notice :
…Acte d'accord relatif aux limites de Gaillagos et d'Arcizans-Dessus.…
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Cote : 226 E DEPOT 58Extrait de la notice :
…Accord passé entre les béziaux de Tarbes, Bagnères et Ibos.…
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Cote : 772WP/6/62Période : 1982 - 1982Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Discours du Maire Francisque COLLOMB : Cérémonie, réception : Accord conclu entre...…
…Discours du Maire Francisque COLLOMB : Cérémonie, réception : Accord conclu entre les Hospices Civils…
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Cote : 1966WP/64Période : 1991 - 1995Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration,...…
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration, modification du statut : comptes rendus de réunion…
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Cote : 17 E DEPOT 40Extrait de la notice :
…Accord entre Bernard Casteret de Tramesaigues et Bertrande, dame d'Eget.…
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Cote : 471 E DEPOT 17Période : 1660 - 1661Extrait de la notice :
…Accord entre les communautés de Vignec, Cadeilhan-Trachère et Bazus, Guchan.…
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Cote : 1518WP/1053Période : 1992 - 1992Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…CONVENTION : - signature d'un accord règlementant les activités audiovisuelles de l'Orchestre National…
…CONVENTION : - signature d'un accord règlementant les activités audiovisuelles de l'Orchestre National…
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Cote : 2096WP/12Période : 2001 - 2007Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Conseil Lyonnais de l'Insertion, élaboration du protocole d'accord 2002/2006, proposition...…
…Conseil Lyonnais de l'Insertion, élaboration du protocole d'accord 2002/2006, proposition du shéma lyonnais…
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Cote : 2098WP/50Période : 2001 - 2001Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du...…
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du temps de travail).…
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Cote : 1508WP/23Période : 1992 - 1992Fonds : CultureExtrait de la notice :
…ORCHESTRE NATIONAL : - signature de l'accord audio-visuel par l'Orchestre National de...…
…ORCHESTRE NATIONAL : - signature de l'accord audio-visuel par l'Orchestre National de Lyon, diapositive…
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Cote : 218WP/6/2Période : 1938 - 1981Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…AFFAIRES SOCIALES : internat du Serverin : fonctionnement, travaux de construction, protocole d'accord…
…AFFAIRES SOCIALES : internat du Serverin : fonctionnement, travaux de construction, protocole d'accord…
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Cote : 384 E DEPOT 38Période : 1661 - 1661Extrait de la notice :
…Accord et transaction contre les communautés de Saint-Lary et Sailhan.…
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Cote : 75II/303Période : 1904 - 1959Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…Traités - bascules automatiques installées dans la gare des funiculaires - distributeurs " Popy " accord…
…Traités - bascules automatiques installées dans la gare des funiculaires - distributeurs " Popy " accord…
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Cote : 7 E DEPOT 111Période : 1601 - 1601Extrait de la notice :
…Accord entre des habitants d'Andrest et de Camalès relatif à une vente.…
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Cote : 2228WP/18Période : 1990 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Icare, reprise des salariés par les collectivités actionnaires : protocole d'accord, note ; recrutement…
…Icare, reprise des salariés par les collectivités actionnaires : protocole d'accord, note ; recrutement…