Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Intérieur ; Direction générale de l'administration. Élections politiques (1945-1983)

Cote : 19900059/1-19900059/26

Période : 1945 - 1983
Supplément Familial de Traitement Mensuel

Cote : 390 W 38

Période : 1999 - 1999

Fonds : 390W
Acquisition foncière. - Opération Transparence hydraulique Lez-Lironde, parcelles des sections RZ, SA, SB, SC, SD, SE, SH, SI, suivi adminis...

Cote : 517 W 4

Période : 1996 - 2002

Fonds : 517W
Acquisition foncière après déclaration d'utilité publique. - Opération Transparence hydraulique Lez-Lironde, expropriation des Consorts Crém...

Cote : 517 W 16

Période : 1996 - 2003

Fonds : 517W
Office national d'immigration (ONI) : demandes d'introduction en France de la famille étrangère d’un travailleur (1976-1985), fiches récapi...

Cote : 19940371/1-19940371/56

Période : 1976 - 1985
Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Service central de la Police de l'air et des frontières ; Direction centrale de la p...

Cote : 19940279/1-19940279/26

Période : 1940 - 1993
Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...

Cote : 19940288/1-19940288/46

Période : 1988 - 1993
Intérieur ; Direction générale de l'administration. Élections municipales : fichier des municipalités et des conseils municipaux élus (1965-...

Cote : 19770082/1-19770082/27

Période : 1965 - 1971
Intérieur ; Direction générale de l'administration. Élections municipales : fichier des municipalités et des conseils municipaux élus en 197...

Cote : 19770115/1-19770115/28

Période : 1971 - 1977
Intérieur ; Direction générale de l'administration. Élections municipales : fichier des municipalités et des conseils municipaux élus (1958-...

Cote : 19770286/1-19770286/22

Période : 1958 - 1962

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