Menu

Administration pénitentiaire

7 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Administration pénitentiaire, réglementation : textes officiels, notes de service.
    Cote : 1067 W 158
    Période : 1940 - 1945
    Fonds : Préfecture de la Nièvre
    Extrait de la notice :

    …Administration pénitentiaire, réglementation : textes officiels, notes de service.…

  • Affectations spéciales de fonctionnaires, organisation : instructions, dossiers, états, correspondance.
    Cote : R 2394
    Période : 1875 - 1940
    Fonds : Série R
    Extrait de la notice :

    …Fonctionnaires de l'administration préfectorale, de la Sûreté générale et de l'administration pénitentiaire…

  • [MODELE] Maison centrale (commune, département)
    Description : Créées officiellement par le décret impérial du 16 juin 1808, les maisons centrales apparaissent comme la mise en œuvre, par l'État, de la peine de privation de liberté développée par le Code pénal de 1791. Centrales à plus d'un titre, ces prisons:dépendent de l'administration...
    Extrait de la notice :

    …On y retrouve les détenus considérés par l’administration pénitentiaire comme «dangereux» ou «difficiles…

    …On y retrouve les détenus considérés par l’administration pénitentiaire comme «dangereux» ou «difficiles…

    …Placée sous l’autorité du garde des Sceaux depuis 1911, l’administration pénitentiaire est l’une…

  • [MODELE] Maison pénitentiaire (commune, département)
    Description : Le statut de maison pénitentiaire est créé par la loi du 5 août 1850, comme équivalent féminin des colonies pénitentiaires. Les maisons pénitentiaires sont donc destinées aux jeunes délinquantes condamnées à une peine de prison ou acquittées pour avoir agi sans discernement....
    Extrait de la notice :

    …Après quelques tentatives de l'administration pénitentiaire, l'école de préservation de Doullens…

  • [MODELE] France. Cour d’assises des mineurs (chef-lieu de département)
    Description : À la Révolution, le Code pénal de 1791 fixe la majorité pénale à 16 ans. Au-dessous, c’est au juge de décider si le mineur a agi avec ou sans discernement. Ce n’est qu’au XIXe siècle que sont créés les premiers établissements spéciaux pour mineurs qui sont alors séparés des...
    Extrait de la notice :

    …Parallèlement, une administration spécialisée, indépendante de l’administration pénitentiaire, est…

  • Préfecture de la Nièvre
    Cote : 1067 W 1-1067 W 167
    Période : 1924 - 1976
    Extrait de la notice :

    …service des Carburants (rationnement en 1956-1957) et bureau de la Réglementation (suivi de l'administration pénitentiaire…

  • [MODELE] Prison militaire Dénomination (commune, département)
    Description : La loi d’organisation militaire du 10 juillet 1791 décide que « les prisons militaires, autant qu’il sera possible, seront toujours séparées des prisons civiles ». La mise en place est longue, plusieurs prisons civiles continuant durant tout le XIXe siècle à recevoir des...
    Extrait de la notice :

    …de métropole sont supprimées au 30 novembre 1947, et généralement transférées à l’administration pénitentiaire…

Liens