Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Officier de justice d'Ancien régime

Source :

data.culture.fr : officier de justice d'Ancien Régime

Voir aussi :

conseiller au parlement [84]

341 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Tome 1.

Cote : A 1

Période : 1393 - 1720

Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Tome 2.

Cote : A 2

Période : 1680 - 1697

Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Tome 4.

Cote : A 4

Période : 1600 - 1699

Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Tome 8.

Cote : A 8

Période : 1556 - 1709

Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Tome 19.

Cote : A 19

Période : 1539 - 1735

Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Tome 21.

Cote : A 21

Période : 1600 - 1745

Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Tome 22.

Cote : A 22

Période : 1666 - 1751

Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Notice sur M. le vicomte Collomb, premier avocat général à la Cour Royale de Paris.

Cote : Ms 16

Période : 1835 - 1840

Fonds : Répertoire numérique des manuscrits conservés aux Archives départementales des Hautes-Alpes
Suppléments à l'inventaire imprimé (documents trouvés après impression de l'inventaire). -Procès-verbal à l'occasion de l'annonce de la fête...

Cote : FF 12

Période : 1750 - 1750

Fonds : Justice et police, avant 1790
Office d'avocat en la sénéchaussée d'Anjou, tenu par Joseph François Doublard.

Cote : 6 J 301

Période : 1694 - 1781

Fonds : Fonds Poulain du Mas et alliés6 J

Officier de justice d'Ancien régime

341 contenus liés

Liens