Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

oléoduc

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

gazoduc [53] ; Pipeline [154] ; Réseau de distribution [9573]

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Généralités

Cote : 20000307/1

Période : 1938 - 1998

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...
Transport de produits pétroliers par oléoducs, application de la loi d'orientation des transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982 : no...

Cote : Dossier n° 1

Période : 1982 - 1984

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...
Demande d'autorisation de construction et d'exploitation des pipelines Frontignan-Sète, station ODC (oléoducs de défense commune) de Vitry-l...

Cote : Dossier n° 2

Période : 1938 - 1988

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...
Société des transports pétroliers par pipe-line (TRAPIL) pipe-line Le Havre-Paris (LHP),

Cote : 20000307/2-20000307/8

Période : 1938 - 1998

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...
Doublement (LHP 2). | Triplement (LHP 3). | Construction de la liaison Port-Jérôme-Caen, demande de déclaration d'utilité publique, enquête...

Cote : 20000307/2

Période : 1949 - 1963

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...
Construction du pipe-line Vigny-Roissy. | Construction des liaisons Vigny-Orly, Coignières-Orléans, Athis-Mons-Grigny, Orléans-Tours, Verno...

Cote : 20000307/3

Période : 1970 - 1972

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...
Liaison Nangis-Grigny

Cote : 20000307/3-20000307/4

Période : 1938 - 1998

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...
Demande d'autorisation de construire et exploiter, procédure de demande d'utilité publique. | Demande d'autorisation de construction et d'e...

Cote : 20000307/3

Période : 1960 - 1966

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...
Enquêtes d'utilité publique et parcellaire en Essonne. | Enquêtes d'utilité publique et parcellaire, réclamations en Seine-et-Marne. | Conf...

Cote : 20000307/4

Période : 1965 - 1966

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...
Liaison Petit-Couronne-Rouen | Dossier d'enquête d'utilité publique. | Pipe-line LHP | Affaire contentieuse du captage des Moulineaux. |...

Cote : 20000307/5

Période : 1966 - 1967

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...

oléoduc

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