Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lutte contre l'érosion

Source :

data.culture.fr : lutte contre l'érosion

Voir aussi :

Dune [141] ; Érosion [1]

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1894 W 1-107.

Cote : 86

Période : 1951 - 1979

Fonds : Etat des versements de la série W
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Cote : 7 P 1-1167

Période : 1795 - 1990
Fonds photographique du service de restauration des terrains de montagne

Cote : 21 Fi 1-3591

Période : 1880 - 1959
Tome 16.

Cote : A 16

Période : 1710 - 1734

Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Association syndicale des digues sur le torrent de l'Oule : constitution, élection, travaux.

Cote : E DEPOT 45 O 14

Période : 1840 - 1903

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montmorin
Restauration des terrains de montagne : photographies de la montagne de Ceüze à deux époques.

Cote : E DEPOT 98 N 5

Période : 1901 - 2000

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposes de la commune de Pelleautier
Association syndicale des digues de Ventavon : fonctionnement, comptabilité, travaux.

Cote : E DEPOT 87 O 18

Période : 1836 - 1885

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon
Torrent des Rousses. - Construction d'une digue : réclamation des propriétaires, rapport de l'agent voyer (1890) ; torrent de Notre-Dame. - ...

Cote : E DEPOT 53 O 17

Période : 1850 - 1890

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Monétier-Allemont
Digues. - Projet de construction : adjudication, cahier des charges.

Cote : E DEPOT 53 O 19

Période : 1831 - 1831

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Monétier-Allemont
Association syndicale des digues et canaux de la commune. - Déficit des budgets : avertissement du percepteur.

Cote : E DEPOT 53 O 20

Période : 1888 - 1888

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Monétier-Allemont

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