Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Transfert de compétences

Source :

data.culture.fr : transfert de compétences

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Dénomination du groupe scolaire Yvonne de Gaulle : cérémonies du 18 juin 1994 au 11 novembre 1995.

Cote : 1524 W 1

Période : 1994 - 1996

Fonds : 1524 W - Vie publique et politique, surveillance de la population
Comité départemental et national du mémorial du Général de Gaulle.

Cote : 1524 W 2

Période : 1971 - 1971

Fonds : 1524 W - Vie publique et politique, surveillance de la population
Fréquentation du site de Colombey-les-Deux-Églises.

Cote : 1524 W 3

Période : 1979 - 1991

Fonds : 1524 W - Vie publique et politique, surveillance de la population
Cérémonies du 18 juin.

Cote : 1524 W 5

Période : 1979 - 1986

Fonds : 1524 W - Vie publique et politique, surveillance de la population
Inauguration du Mémorial de Colombey-les-Deux-Églises (18 juin 1972) : organisation de la manifestation (avants-projets de programme ; aire ...

Cote : 1524 W 7

Période : 1972 - 1972

Fonds : 1524 W - Vie publique et politique, surveillance de la population
Visites pélérinages.

Cote : 1524 W 10

Période : 1970 - 1979

Fonds : 1524 W - Vie publique et politique, surveillance de la population
Ferme de la Montagne (Frères Consigny) ; travail-emploi.

Cote : 1524 W 12

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1524 W - Vie publique et politique, surveillance de la population
Formation professionnelle.

Cote : 1524 W 14

Période : 1985 - 1994

Fonds : 1524 W - Vie publique et politique, surveillance de la population
Lutte contre le travail clandestin, ordre des architectes.

Cote : 1524 W 20

Période : 1991 - 1995

Fonds : 1524 W - Vie publique et politique, surveillance de la population
Poste télégraphe téléphone (PTT) et France Télécom.

Cote : 1524 W 21

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1524 W - Vie publique et politique, surveillance de la population

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