Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

gazoduc

Source :

data.culture.fr : réseau de distribution

Voir aussi :

oléoduc [580] ; Pipeline [154] ; Réseau de distribution [5327]

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Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)

Cote : 19810735/1-19810735/26

Période : 1878 - 1976
Transports ; Direction des transports terrestres (1948-1978)

Cote : 19900162/1-19900162/24

Période : 1948 - 1978
Généralités sur les déclassements de rivières | Déclassement. 1941/1942 | Modification de la loi de finances du 8 avril 1910. | . Projet d...

Cote : 19810735/1

Période : 1878 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)
Radiation de la nomenclature des voies navigables ou flottables - Décret du 27 juillet 1957 Dossiers soumis au Conseil d'Etat Plans. 1957

Cote : 19810735/2

Période : 1878 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)
Déclassement des rivières dossiers par département | Cours d'eau rayés en 1926 de la nomenclature des rivières navigables et flottables - ...

Cote : 19810735/3

Période : 1878 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)
Calvados - Rivière l'Orne. 1955 | Radiation - Décret du 27 juillet 1957 | Charente-Maritime - Deux-Sèvres - Vendée - Radiation de la nomencl...

Cote : 19810735/4

Période : 1878 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)
Gironde et Landes "La Leyre" ... occidentale et orientale - Radiation - Décret du 27 juillet 1957. 1950/1955 | Gironde - "Le Moron" - Radiat...

Cote : 19810735/5

Période : 1878 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)
Loire et Haute Loire - La Loire - canal latéral à la Loire . 1950/1963 | Radiation - décret du 27 juillet 1957 | Canal de Nantes à Brest- Re...

Cote : 19810735/6

Période : 1878 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)
Moselle - Meurthe et Moselle - Vosges - La Moselle - Le Concy - La Meurthe - L' - La Sauly Radiation - décret du 27 juillet 1957. 1950/19...

Cote : 19810735/7

Période : 1878 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)
- - Radiation - décret du 27 juillet 1957 - projet de radiation de la nomenclature des voies navigables et flottables de la partie classé...

Cote : 19810735/8

Période : 1878 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)

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