Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Ministères chargés de la Reconstruction. Dommages de guerre traités sur le plan national, secteur de l'industrie du pétrole (PN 16).

Cote : 19770388/1-19770388/625, 19880049/1-19880049/10
Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)

Cote : 19870398/1-19870398/13

Période : 1913 - 1966
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Services rattachés au directeur (1958-...

Cote : 19940309/1-19940309/16

Période : 1958 - 1990
Ministère de l’Industrie ; direction des hydrocarbures : archives du service des raffinages (1954-1999)

Cote : 20080464/1-20080464/13

Période : 1954 - 1999
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

Cote : 19770758/1-19770758/22

Période : 1877 - 1972
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (192...

Cote : 19910591/1-19910591/4

Période : 1924 - 1980
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction des bases aériennes ; Sous-direction de l'administration et de l'exploitati...

Cote : 19820646/1-19820646/85

Période : 1882 - 1976
RELATIONS AVEC LE MINISTERE DE LA DEFENSE

Cote : 19870398/1-19870398/11

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)
Généralités | Instructions et correspondance relatives aux visites d'établissements industriels, d'organismes de recherche ou d'études fra...

Cote : 19870398/1

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)
Mesures à prendre en temps de guerre | Mobilisation économique et industrielle : tableaux d'effectifs de guerre des formations spéciales d...

Cote : 19870398/2

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)

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