Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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RELATIONS AVEC LE MINISTERE DE LA DEFENSE

Cote : 19870398/1-19870398/11

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)
Généralités | Instructions et correspondance relatives aux visites d'établissements industriels, d'organismes de recherche ou d'études fra...

Cote : 19870398/1

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)
Mesures à prendre en temps de guerre | Mobilisation économique et industrielle : tableaux d'effectifs de guerre des formations spéciales d...

Cote : 19870398/2

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)
Défense intérieure du territoire | Exercices de DIT : instruction, correspondance, notes, 1952-1963. | Participation de l'administration, ...

Cote : 19870398/3

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)
Problèmes de radioactivité | Equipement dans le domaine de la radioactivité : instructions, correspondance, 1956-1963. | Protection sanita...

Cote : 19870398/4

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)
Transmissions | Implantation d'une station hertzienne pour SHAPE dans la forêt domaniale de Saint-Germain-en-Laye : correspondance, extrai...

Cote : 19870398/5

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)
Affectation de terrains au ministère de la Défense | Installation d'une partie du Sub-dépôt de Chaumont sur un terrain appartenant à la di...

Cote : 19870398/6

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)
Dossiers de conférence administrative de la direction carburants du ministère de l'industrie et du commerce (TRAPIL), classés par ordre chr...

Cote : 19870398/7

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)
Idem | 1er octobre 1956 : Infrastructure pétrolière de l'OTAN. Pipe-line Metz-Marville. | janvier 1957 : Infrastructure pétrolière de l'OT...

Cote : 19870398/8

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)
Idem | 15 septembre 1957 : Infrastructure pétrolière de l'OTAN. Pipe-line Chalons-Langres. Raccordement aux aérodromes. Saint-Dizier-Robin...

Cote : 19870398/9

Période : 1913 - 1966

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction affaires générales et financières (1913-1966)

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