Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Anciens combattants et victimes de guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1985-1986)

Cote : 19880461/1-19880461/12

Période : 1985 - 1986
Tourisme ; Maison de la France ; Cellule bicentenaire de la Révolution française (1988-1989)

Cote : 19900255/1-19900255/11

Période : 1988 - 1989
Tourisme ; Maison de la France ; Cellule bicentenaire de la Révolution française (1989-1989)

Cote : 19900323/1-19900323/3

Période : 1989 - 1989
LOUIS MOREL, PREFET, DIRECTEUR DE CABINET | Nécropoles et mémoriaux : | - Organisation du rapatriement des corps des soldats morts pour la F...

Cote : 19880461/1

Période : 1985 - 1986

Fonds : Anciens combattants et victimes de guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1985-1986)
MARIE-THERESE RAYMOND, CHEF DE CABINET | Cérémonies et commémorations : | - Projet de participation de M. Fontès à l'inauguration du Mémoria...

Cote : 19880461/2

Période : 1985 - 1986

Fonds : Anciens combattants et victimes de guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1985-1986)
JEAN-LAURENT GATTO, CHEF-ADJOINT DE CABINET | Cérémonies et commémorations : | - Organisation des cérémonies commémorant le 70e anniversaire...

Cote : 19880461/3

Période : 1985 - 1986

Fonds : Anciens combattants et victimes de guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1985-1986)
JEAN-PIERRE CHARPENTIER, CONSEILLER TECHNIQUE 1 | Organisation administrative du secrétariat d'Etat : | - Réorganisation de l'administration...

Cote : 19880461/4

Période : 1985 - 1986

Fonds : Anciens combattants et victimes de guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1985-1986)
Budget : | - Préparation du budget 1987 : correspondance, notes, éléments de chiffrage, projets d'articles de loi de finance (1986-1987). | ...

Cote : 19880461/5

Période : 1985 - 1986

Fonds : Anciens combattants et victimes de guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1985-1986)
Subventions : | - Octroi d'une subvention pour l'acquisition de la menuiserie de la Tuilerie des Milles à Aix en Provence, ancien camp de pr...

Cote : 19880461/6

Période : 1985 - 1986

Fonds : Anciens combattants et victimes de guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1985-1986)
Nécropoles et mémoriaux. | Rapatriement et sépulture des dépouilles des morts pour la France au Vietnam (1986-1987) : | - Organisation du ra...

Cote : 19880461/7

Période : 1985 - 1986

Fonds : Anciens combattants et victimes de guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1985-1986)

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