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Cote : 3 PPériode : 1810 - 1862Extrait de la notice :
…plan cadastral…
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Cote : 3 PPériode : 1808 - 1819Extrait de la notice :
…plan cadastral…
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Cote : 1420 W 1Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier d'enquête parcellaire du Plan Loire-Grandeur nature.…
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Cote : 19 H 1 - 8Période : 1564 - 1791Extrait de la notice :
…Outre une copie d'un terrier de 1547, le fonds se compose d'un plan des bâtiments au 18e siècle, de titres…
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Cote : 2043 W 1-42Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Plan de modernisation des bâtiments d'élevage.…
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Cote : 1711 W 1-59Période : 1993 - 1998Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aménagements de la Loire à Brives-Charensac (Opération Plan-Loire grandeur…
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Cote : 52 FI 1 - 90Extrait de la notice :
…52 Fi - Plan de la reconstruction…
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Cote : 1-509Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds à été classé à l'aide du plan de classement des archives judiciaires publié…
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Cote : 2017 W 1 - 58Période : 1894 - 1959Extrait de la notice :
…Classement d'après le plan de la circulaire AD 86-3 du 10 décembre 1986. 2017 W - Trésorerie-Perception…
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Cote : 1 T 1 - 490Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Le plan de classement en est le reflet.…
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