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Cote : 12 FiPériode : 1774 - 1780Extrait de la notice :
…Plan…
…Plans : Plan des caves Plan du Rez-de-chaussée Plan du premier étage Plan du deuxième étage Elévation…
…Plan d'architecture…
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Cote : 6606 W 1 - 6Extrait de la notice :
…plan…
…plan d'architecture…
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Cote : 146 JExtrait de la notice :
…plan…
…plan d'architecture…
…plan d'aménagement de zone…
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Cote : 2 OPériode : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…plan…
…plan d'architecture…
…Pour toutes les communes, on trouvera un plan de classement inspiré du cadre de classement des Archives…
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Cote : 149 JExtrait de la notice :
…plan…
…plan d'architecture…
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Cote : 5325 WPériode : 1964 - 1982Extrait de la notice :
…plan…
…plan d'urbanisme…
…plan d'aménagement de zone…
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Cote : 189 J 1 - 141Période : 1944 - 2003Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 34 JPériode : 1814 - 1838Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 7880 W 1 - 6Période : 1851 - 1998Extrait de la notice :
…plan…
…de surface submersible (PSS) un statut de plan de prévention des risques naturels (PPR), les rendant…
…instaure les plans d’exposition aux risques naturels (PER).La loi Barnier du 2 février 1995 confère au plan…
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Cote : 61 FI 1 - 121Extrait de la notice :
…plan…
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