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Période : 1803 - 1809Extrait de la notice :
…Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…
…terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…
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Cote : HA 71, 84, 85Période : 1954 - 1962Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers sur les harkis dans le cadre de la Force de police auxiliaire (FPA) : plan…
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Cote : 505 W 1-160Période : 1988 - 2011Extrait de la notice :
…Ils contiennent : • Saisine ; • Accusé de réception ; • Courriels ; • Plan ; • Analyses…
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Cote : 138 W 1-52Période : 1947 - 2011Extrait de la notice :
…Michel BARBIER commissaire de l'Unité cynophile (1982). 1982-2000 Mode de classement Le plan…
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Cote : 278 W 1-45Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Mode de classement Le plan de classement élaboré est le suivant : • 1.…
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Cote : 283 W 1-264Période : 1930 - 1944Extrait de la notice :
…Le plan de classement est le suivant : I.…
…Mode de classement Le plan de classement élaboré pour ce fonds a été construit pour mettre en avant…
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Cote : 287 W 1-841Période : 1931 - 1946Extrait de la notice :
…Le plan de classement complet est donc le suivant : I.…
…Mode de classement Le plan de classement élaboré pour ce fonds a été construit pour mettre en avant…
…Pour la sous partie concernant l'instruction des dossiers d'épuration, la volonté a été de créer un plan…
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Cote : 28 W 1-120 ; 226 W 1-102 ; 310 W 1Période : 1793 - 2003Extrait de la notice :
…Mode de classement Les versements 28 W, 226 W et 310 W ont été regroupés selon un plan de classement…
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Cote : 381 W 1-56Période : 1936 - 2000Extrait de la notice :
…Ce plan de classement, aussi appelé « plan de classement décimales » est organisé par décimale : un chiffre…
…de classement Afin de respecter l'ordre originel voulu par le producteur des documents, c'est le plan…
…<u>Le plan de classement détaillé de la sous-sous-sous-partie 3.090 est donc le suivant</u> : 3.090.0…
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Cote : 108 W 1-298Période : 1943 - 1970Extrait de la notice :
…Le plan de classement est le suivant : I.…
…producteurs différents, il a été décidé de conserver les documents ensemble, tout en élaborant un plan…
…Ainsi, lorsque qu'un dossier se trouvait à un certain endroit du plan de classement du fonds du Cabinet…