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Cote : 81 J 1-971Période : 1832 - 1956Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 1 Fi 221-1077Période : 1699 - 1988Extrait de la notice :
…carte et plan…
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Cote : 2 Fi 1-6209Période : 1460 - 2000Extrait de la notice :
…carte et plan…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 45 W 1-90Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Le plan de classement a été élaboré par Delphine Jamet, à postériori.…
…Les liasses ayant été cotées dans les années 1990 le choix a été fait d'essayer d'élaborer un plan de…
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Cote : 4 Fi 1-7281Extrait de la notice :
…Elles sont classées selon un plan de classement géo-thématique : classement par commune et classement…
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Cote : 113 J 1-84Période : 1775 - 1914Extrait de la notice :
…Sur le plan personnel, est par exemple conservé l'ensemble des pièces de la succession ainsi que l'état…
…de sociétés ou encore les listes des esclaves travaillant pour la famille Chauviteau illustrent le plan…
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Cote : 7 W 1-3050Période : 1940 - 1972Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p">- Plan départemental.…
…</div><div class="ead-p">- Plan national "priorité nationale".…
…1963, la direction des Archives de France a préconisé le classement de ce fonds dans le respect du plan…
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Période : 1376 - 1788Extrait du PDF d'origine
…cahier e t l plan, papier.…
…(Liasse.)— 95 pièces et un plan, papier.…
…(Liasse.) — 175 pièces et 1 plan, papier.…