-
Cote : 120J1-168Période : 1929 - 1971
-
Période : 1736 - 1986Extrait de la notice :
…Plan de classement…
-
Période : 1799 - 1816Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…
-
Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…
-
Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…
-
Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…
-
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan…
…d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels : permis…
-
Cote : M4228-M4275Période : 1841 - 1940Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…
-
Cote : M4228-M4275Période : 1841 - 1940Extrait de la notice :
…Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.…
-
Extrait de la notice :
…plan, gravure…