-
Cote : 120J1-168Période : 1929 - 1971
-
Période : 1736 - 1986Extrait de la notice :
…Plan de classement…
-
Période : 1799 - 1816Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…
-
Cote : 3 P 23/128Période : 1806 - 1837Extrait de la notice :
…Plan cadastral…
…Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante…
-
Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…
-
Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…
-
Cote : 1790W1-18Période : 1994 - 2004Extrait de la notice :
…Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés ; gestion prévisionnelle des emplois et des…
…compétences ; insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme ; plan de sauvegarde de l'emploi…
-
Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…
-
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan…
…d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels : permis…
-
Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
….) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement…