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Cote : 2 U 2 1857 3Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Plan des lieux de l’attentat du 9 octobre 1934 : position des victimes et des témoins.…
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Cote : 2 U 2 5522Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Contre Louis Frédéric Chane, homme d'équipe de la Compagnie Plan à Rognac, pour vol qualifié.…
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Cote : 4 U 12 133Période : 1923 - 1937Extrait de la notice :
…, Plan-de-Campagne et Simiane-Collongue (1923-1928, 1930-1933, 1936-1937).…
…caisses locales du Crédit Agricole Mutuel de Bouc-Bel-Air, Cabriès, Gardanne, Les Pennes-Mirabeau, Plan-des-Pennes…
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Cote : 2 U 2 3647Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Plan de la propriété et château de Bonneveine, appartenant au comte de Panisse, à Marseille, dans la…
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Cote : 2 U 2 3045Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Portal, son fils, pour violences, calomnie et outrages envers Joseph Honoré Vial, instituteur, au Plan-de-la-Tour…
…Plan-de-la-Tour (Var, France)…
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Cote : 2 U 2 4580Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Pignol, boulanger d'Aubagne, Joseph dit le Gravat, maçon de Marseille, Catherine Ligouzian, résidant à Plan-de-Cuques…
…Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône, France)…
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Cote : 2 U 2 1169 2Période : 1857 - 1857Extrait de la notice :
…Plan topographique du territoire compris entre la ville de La Ciotat et le village de Saint-Cyr, pour…
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Cote : 4 U 22 39Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…documents figurés : affaire n° 259 du 10 avril 1895, Verdier contre Bonnet, rapport d’expert contenant plan…
…l’expert, échelle 0,001/1 m, 33x23 cm, n° 3 plan des lieux actuels levé par l’expert, échelle 0,002/…
…cadastral, échelle 1/2500, 15x23 cm ; n° 2 plan cadastral avec application des lieux actuels levé par…
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Cote : 4 U 22 45Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…n° 1 de 22 x 25 cm pour échelle 1/2500, plan n° 2 de 44x39 cm ; affaire n° 822 du 26 septembre 1896,…
…plans en couleurs sur calque toilé de diverses propriétés, lieu-dit le Riau, quartier de l’Estaque, plan…
…, rapport d’expert contenant plan en couleurs sur calque toilé, 53x25 cm, de la campagne des Iris, à…
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Cote : 4 U 1 125Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…À signaler : affaire n° 164 du 17 avril 1929, plan en couleur dur toile cirée, échelle 1/1000, 25x38…
…cm et plan en couleur dur toile cirée, échelle 1/200, 12 cm 18 cm, représentant diverses propriétés au…
…, plan en couleur, échelle 1/500, 25x35 cm, dans un rapport d’expertise du 3 juin 1929, représentant…