Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers de Caroline Leboucher, conseillère technique en charge des affaires industrielles (1997...

Cote : 20060286/1-20060286/8

Période : 1997 - 2002
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politique de prévention des risques et inondations ...

Cote : 20150587/1-20150587/170

Période : 1971 - 2009
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Information préventive des populations en matière d...

Cote : 20150629/1-20150629/363

Période : 1983 - 2008
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Affaires européennes et internationales (1999-2013)...

Cote : 20150580/1-20150580/15

Période : 1999 - 2013
Ministère de l'Environnement ; direction de la prévention des pollutions et des risques. Politiques et réglementations relatives aux produit...

Cote : 20150583/1-20150583/205

Période : 1972 - 2014
Ministères chargés de l'Environnement : politique de lutte contre le bruit (1968-1987).

Cote : 19950533/1-19950533/15

Période : 1968 - 1987
Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des professions ; Bureau de la réglementation (1974-1983)

Cote : 19910170/14-19910170/20

Période : 1974 - 1983
Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives d’Alexis Galley, conseiller technique (1986-1995).

Cote : 20060628/1-20060628/96

Période : 1986 - 1995
Ministère de l'Environnement ; direction générale de la prévention des risques. Archives du bureau des risques technologiques et des industr...

Cote : 20150730/1-20150730/168

Période : 1983 - 2013
Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des statistiques et des investissements ; Bureau des statistiques et enquêtes ; Bureau des...

Cote : 19930126/1-19930126/4

Période : 1982 - 1982

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