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prévention des risques

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  • Archivage des documents d'autorisations d'urbanisme : Référentiel de conservation et fiche d'évaluation archivistique
    Référence : DGPA/SIAF/2023/010
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 13/02/2024
    Date de signature ou de publication : 13/02/2024
    Extrait de la notice :

    …On peut rechercher le cas échéant des renseignements plus techniques sur la prévention des risques, l'hydrologie, le sous-sol ou les anciennes carrières…

  • Ouvrages de référence sur les bâtiments d'archives
    Date de modification : 27 octobre 2023
    Extrait de la notice :

    …Ce panorama richement illustré est complété par des chapitres ciblés sur les installations de traitement climatique, la prévention des risques liés à la…

    …Ce panorama richement illustré est complété par des chapitres ciblés sur les installations de traitement climatique, la prévention des risques liés à la…

  • Rencontre 2023 des archivistes et représentants de la fonction archives des Grands corps et opérateurs de l’Etat
    Date de modification : 25 octobre 2023
    Extrait de la notice :

    …prévention du risque amiante dans les archives Par Hervé Duval, responsable du suivi du risque amiante, SIAF  Marie Dannet, chargée de mission Evaluation et prévention…

    …des risques amiante dans les fonds d'archives, Archives nationales et Eric Szymczak, directeur des affaires générales, Agence nationale pour la garantie…

    …prévention du risque amiante dans les archives Par Hervé Duval, responsable du suivi du risque amiante, SIAF  Marie Dannet, chargée de mission Evaluation et prévention…

  • Les sources relatives à la mer : l'aménagement et l'environnement
    Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …dans le fonds du bureau des risques naturels et technologiques de la Direction de la sécurité civile des documents relatifs à des marées noires, à la prévention…

    …des risques et à des plans et des mesures mis en place ; dans le fonds du ministère de l'Environnement des dossiers sur la prévention des pollutions maritimes…

    …conservent un documentaire sur le nettoyage de la Côte sauvage après le naufrage de l'Erika ; les Archives de Nice, des documents relatifs à des exercices de prévention…

  • Convention entre le Service interministériel des Archives de France et le Conseil d'Etat
    Référence : DGPA/SIAF/2023/001
    Nature : Convention
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 01/03/2023
    Extrait de la notice :

    …administrative aux évolutions dans ce domaine ; - de coordonner les actions dans le domaine de l'action sociale, de la santé et la sécurité au travail et de la prévention…

    …des risques professionnels…

    …archives de la direction des ressources humaines 29 services Direction et Conseil d'État psychosociaux Typologies documentaires Risques Plans de prévention…

  • Evaluation, sélection et tri des archives de la gestion de la forêt et de l’Office national des forêts
    Référence : DGPA/SIAF/2022/009
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 18/11/2022
    Date de signature ou de publication : 25/11/2022
    Extrait de la notice :

    ….) ; Partie 5 : Le fonctionnement et les travaux (plans de prévention des risques, bilans annuels des travaux, PV de réception des travaux, fiches de plantation…

    …d'une situation d'urgence (crise potentielle non encore avérée) 5 ans Versement Versement Versement Versement à chaque échelon 1.14_2 Dossiers de prévention…

    …des risques (liste des correspondants crise, composition des cellules de crise, planification des exercices de crises, plans de gestion des crises, plans…

  • Patrimoine écrit : les enjeux de la conservation préventive
    Date de modification : 27 octobre 2022
    Extrait de la notice :

    …instigateurs de ces rencontres souhaitaient aborder un sujet déterminant pour ceux qui ont la charge de conserver le patrimoine écrit d'une collectivité : la prévention…

    …des risques de détérioration des documents papier et l'entretien ou le traitement prophylactique lorsque ce patrimoine est contaminé par un agent biologique…

    …instigateurs de ces rencontres souhaitaient aborder un sujet déterminant pour ceux qui ont la charge de conserver le patrimoine écrit d'une collectivité : la prévention…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Dordogne
  • Publication des guides « Dossiers d’urbanisme : comment numériser pour bien archiver ? »
    Référence : DGPA/SIAF/2022/003
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/07/2022
    Extrait de la notice :

    …Existe-t-il un système de :  Contrôle d’accès ;  Détection d’intrusion ;  Détection incendie ;  D’extinction incendie ;  Détection et prévention des…

    …risques associés aux dégâts des eaux ;  Détection et prévention des risques liés aux rongeurs et autres nuisibles.…

  • Architectures d'archives en France : 2013-2020
    Date de modification : 28 janvier 2022
    Extrait de la notice :

    …Ce panorama richement illustré est complété par des chapitres ciblés sur les installations de traitement climatique, la prévention des risques liés à la…

    …Ce panorama richement illustré est complété par des chapitres ciblés sur les installations de traitement climatique, la prévention des risques liés à la…

  • Années 2019-2020.
    Cote : 20220133/24
    Période : 2019 - 2020
    Fonds : Ministère de la Transition écologique, Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, Archiv...
    Extrait de la notice :

    …prévention des risques…

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