Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).

Cote : 19980570/1-19980570/60

Période : 1993 - 1997
Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives du chef de cabinet et de conseillers techniques (1995-1997).

Cote : 20020212/1-20020212/255

Période : 1995 - 1997
Dossiers de Renaud Abord de Châtillon, chargé de mission.

Cote : 19980570/1-19980570/24

Période : 1993 - 1997

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Amiante ; INERIS ; EDF.

Cote : 19980570/1

Période : 1995 - 1996

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Commissions locales d'informations (CLI) auprès des grands énergétiques nucléaires

Cote : 19980570/2

Période : 1996 - 1997

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Habitat II

Cote : 19980570/3

Période : 1996 - 1996

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Loi sur l'air

Cote : 19980570/4

Période : 1995 - 1996

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Réforme de l'Etat

Cote : 19980570/5

Période : 1995 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Conseil de l'Europe - environnement ; Groupe 7.

Cote : 19980570/6

Période : 1995 - 1996

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

Cote : 19980570/7

Période : 1995 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).

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