Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plan 5

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Culture ; Direction de l'administration générale et de l'environnement culturel ; Sous-direction de l'environnement culturel ; Bureau admini...

Cote : 19890356/1-19890356/8

Période : 1963 - 1974
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des compétences et des institutions locales ; Bureau urbanisme, lo...

Cote : 19770088/1-19770088/172

Période : 1949 - 1973
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau interventi...

Cote : 19770111/1-19770111/3

Période : 1962 - 1968
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction équipement, développement (1921-1968)

Cote : 19770147/1-19770147/35

Période : 1921 - 1968
Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des activités socio-éducatives ; Bureau loisirs (1965-1971)

Cote : 19770219/3-19770219/9

Période : 1965 - 1971
Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Division du plan et des affaires financières ; Bureau opérations subventionnées (1966-1970)

Cote : 19770270/1-19770270/22

Période : 1966 - 1970
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des compétences et des institutions locales ; Bureau structures te...

Cote : 19770375/1-19770375/105

Période : 1956 - 1975
Recherche ; Recherche et technologie (1962-1970)

Cote : 19770387/1-19770387/583

Période : 1962 - 1970
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol (1877-1964)

Cote : 19770396/1-19770396/109

Période : 1877 - 1964
Education nationale ; Direction générale de la programmation et de la coordination ; Sous-direction des études économiques et sociales ; Dép...

Cote : 19770590/1-19770590/18

Période : 1959 - 1973

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