Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Source :

data.culture.fr : relations avec les usagers

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relations avec les usagers [18738]

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Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Coopération intercommunale et fonctionnement des collectivités territoriales (1963...

Cote : 20060356/1-20060356/46

Période : 1963 - 2002
Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Gérard Longuet, secrétaire d'Etat puis ministre délégu...

Cote : 19890634/1-19890634/34

Période : 1985 - 1988
Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction personnel, formation et action sociale ; Sous-direction des personnels ; Bure...

Cote : 20060614/1-20060614/12

Période : 1947 - 1994
Jeunesse et sports ; Direction de l'administration et des services extérieurs ; Sous-direction des établissements et services extérieurs ; B...

Cote : 19930145/1-19930145/18

Période : 1984 - 1991
Culture ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction affaires financières et immobilières (1967-1975) - Sous-direction affaires...

Cote : 19870596/1-19870596/10

Période : 1961 - 1986
Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications ; Direction des affaires commerciales, financières et in...

Cote : 19870751/1-19870751/6

Période : 1977 - 1986
Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications (1981-1987)

Cote : 19870763/1-19870763/5

Période : 1981 - 1987
sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance maladie ; Bureau tarifs d'hospitalisation, pharmacie, prestations sanitaires (1976-1984) - ...

Cote : 19920632/1-19920632/13

Période : 1951 - 1983
Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1994)

Cote : 19960077/1-19960077/3

Période : 1993 - 1994
Présidence de la République ; Cabinet de François Mitterrand, service du courrier (1988-1995)

Cote : 19960260/1-19960260/9

Période : 1988 - 1995

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