Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Port maritime

Source :

data.culture.fr : port maritime

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Direction départementale de l'Equipement - Service maritime (1396 W)

Cote : 1396 W 1-50

Période : 1935 - 2004
Gestion du domaine public maritime

Cote : 1396 W 1-6

Période : 1935 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'Equipement - Service maritime (1396 W)
Îlots des communes de la zone sud du front de mer.

Cote : 1396 W 1

Période : 1970 - 1981

Fonds : Direction départementale de l'Equipement - Service maritime (1396 W)
Contournement des agglomérations de Capbreton/Hossegor.

Cote : 1396 W 2

Période : 1966 - 1966

Fonds : Direction départementale de l'Equipement - Service maritime (1396 W)
Commission permanente d'enquêtes.

Cote : 1396 W 3

Période : 1956 - 1980

Fonds : Direction départementale de l'Equipement - Service maritime (1396 W)
Concessions du domaine public maritime.

Cote : 1396 W 4

Période : 1963 - 1981

Fonds : Direction départementale de l'Equipement - Service maritime (1396 W)
Délimitation du rivage.

Cote : 1396 W 5

Période : 1979 - 1981

Fonds : Direction départementale de l'Equipement - Service maritime (1396 W)
Intégration au domaine public maritime.

Cote : 1396 W 6

Période : 1977 - 1983

Fonds : Direction départementale de l'Equipement - Service maritime (1396 W)
Ensemble portuaire de Capbreton

Cote : 1396 W 7-22

Période : 1935 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'Equipement - Service maritime (1396 W)
Affaires générales

Cote : 1396 W 7-9

Période : 1935 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'Equipement - Service maritime (1396 W)

Port maritime

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