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Référence : DITN/RES/2005/006Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 30/09/2005Extrait de la notice :
…La présente instruction a pour objet d’encourager les services à développer l’offre en ligne de leurs instruments de recherche, en leur fournissant des…
…Parallèlement, il désire accéder en ligne aux archives elles-mêmes numérisées, et notamment à l'état civil.…
…sur place par le public, et dès lors qu’ils sont suffisamment explicites et utiles pour les chercheurs, il n’y a aucune raison de différer leur mise en ligne…
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Référence : DGPA/SIAF/2021/009Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 07/12/2021Extrait de la notice :
…CES DONNEES ONT-ELLES FAIT L’OBJET - de synthèse (rapports, Des jeux de données produits à partir des données du SI vaccin sont mis en ligne au titre…
…Des modèles sont proposés à titre indicatif par la diffusion de modèles de fiches mises en ligne sur le site internet du ministère.…
…[en ligne] https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/fiche__questionnaire_vaccination_contre_la_covid-19.pdf Ministère des solidarités et de la santé.…
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Référence : DGP/SIAF/2016/007Nature : Préconisations de sélection et de conservationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 12/07/2016Extrait de la notice :
…Le tableau de gestion des archives de l'instruction DPACI/RES/2009/019 du 10 août 2009 est donc considéré comme modifié par l'ajout de la ligne suivante…
…à sa page 10, après la ligne concernant les minutes des arrêts et des jugements : 1 http://www.gouvernement.fr/cadre-methodologique-archives-france.…
…Le tableau de gestion des archives de l'instruction DPACI/RES/2009/019 du 10 août 2009 est donc considéré comme actualisé par la modification de la ligne…
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Référence : DEVK1031905CNature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 25/07/2011Extrait de la notice :
…Ce nouvel outil permettra de gérer le cycle de vie des documents et également de rédiger en ligne les bordereaux de versements d'archives intermédiaires…
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Référence : DITN/RES/2007/005Nature : Note d'informationStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 23/07/2007Extrait de la notice :
…Cet audit vient de s’achever avec la mise en ligne des recommandations sur son site : http://www.audits.performance-publique.gouv.fr/bib_res/668.pdf La…
…mise en ligne des instructions archivistiques, des tableaux de gestion ainsi que des instruments de recherche tant en intranet qu’en internet).…
…Concernant l’offre externe (citoyens, administrés, chercheurs), la solution passe évidemment par le développement de la mise en ligne des instruments de…
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Référence : DITN/RES/2002/001Nature : NoteStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/06/2002Extrait de la notice :
…Archives nationales et du Centre des archives du monde du travail, ● l’inventaire du fonds Napoléon (Centre historique des Archives nationales), en ligne…
…Cette base sera en ligne prochainement, sur la plate-forme SDX de la direction des Archives de France.…
…Les services qui le préfèrent pourront aussi attendre la mise en ligne, en 2003, de la plate-forme de production XML, PROXIMUS, que le ministère de la…
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Référence : AD 1399 / DE 58069Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 03/02/1992Extrait de la notice :
…Je rappelle, à ce sujet, que le chef du service technique de la direction des archives de France peut être joint directement (actuellement sur la ligne…
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Nature : Vade-mecumStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/03/2014Extrait de la notice :
…Cette liste vaut notamment pour les numérisations de stocks [en ligne : https://francearchives.fr/file/bf50d8fa5f554586dbf18fdc862d25970a1da0a7/static_…
…au terme de leur durée d'utilité administrative, il faut éviter dans la mesure du possible de 11 Référentiel général d'interopérabilité, v 1.0 [en ligne…
…plus d’informations sur les techniques de compression, voir l'annexe technique du guide Écrire un cahier des charges de numérisation du patrimoine [en ligne…
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Référence : DGP/SIAF/2012/015Statut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 12/11/2012Extrait de la notice :
…département Depuis mars 2011, le Thésaurus pour la description et l’indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines est accessible en ligne…
…général du projet d’Harmonisation des données culturelles (HADOC). 1 Pour en savoir plus, voir la note d’information du 14 mars 2011 relative à la mise en ligne…
…Par ailleurs, les normes et standards actuellement en vigueur pour la production des vocabulaires et pour leur mise à disposition en ligne insistent sur…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/01Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature : 07/04/2022Date de signature ou de publication : 07/04/2022Extrait de la notice :
…collectivités locales et de leurs groupements / Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, 2019 (en ligne…
…contrats conclus entre entités appartenant au secteur public / Direction des affaires juridiques des ministères économiques et financier, avril 2019 [en ligne…