ligne
-
Cote : 8 FS 3/223-237Période : 1835 - 1853Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…ou encore d'une demande de reprise d'une ligne en fin de concession.…
…constitués lors de la contestation du montant de la taxe, d'un projet d'extension ou de modification de ligne…
-
Cote : 8 FS 3/234Période : 1842 - 1842Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Claude Polliand exploite une ligne de Bonneville à Genève.…
-
Cote : 8 FS 3/227Période : 1851 - 1852Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Louis Deluermoz relève du bureau de Sallanches pour une ligne Genève-Sallanches.…
-
Cote : 8 FS 3/232Période : 1844 - 1846Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Ferdinand Milliet renonce à exploiter une ligne entre Seyssel et Genève.…
-
Cote : 8 FS 3/229Période : 1837 - 1838Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Claude Antoine Girard relève du bureau de Sallanches pour une ligne entre Sallanches et Genève.…
-
Cote : 8 FS 3/235Période : 1849 - 1850Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Marin Salomon, d'Annecy, exploite une ligne entre Annecy et Lyon avec embranchement pour Genève par Frangy…
-
Cote : 8 FS 3/237Période : 1852 - 1853Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…François-Dominique Vuagnat, commissionnaire à Chambéry, dépend du bureau de Sallanches pour sa ligne…
-
Cote : 8 FS 3/233Période : 1836 - 1838Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Alexandre-Marie Polliand, fils de Jean, maître de poste à Bonneville, exploite une ligne de diligence…
-
Cote : 8 FS 3/231Période : 1848 - 1852Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Joseph Girod, maître de poste à Thonon, fils de Louis, dépend du bureau de Thonon pour la ligne de Saint-Gingolph…
-
Cote : 8 FS 3/230Période : 1846 - 1849Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Louis Girod, maître de poste à Thonon, dépend du bureau de Thonon pour sa ligne de Saint-Gingolph à Genève…
-
Cote : 8 FS 3/236Période : 1846 - 1852Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Jean Sauthier aîné, natif de Magland, fils de Maurice, dépend du bureau d'Annecy pour sa ligne entre…
-
Cote : 8 FS 3/223Période : 1850 - 1851Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Guillaume Besuchet, de Chambéry, dépend du bureau de Sallanches pour une ligne de diligence entre Sallanches…
-
Cote : 8 FS 3/224Période : 1838 - 1851Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Son fils Georges a repris cette dernière ligne.…
-
Cote : 8 FS 3/378-530Période : 1821 - 1863Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…: il sera désormais perçu un droit sur les successions, legs et donations à cause de mort, sauf en ligne…
…Comme ces états de décès n'ont pas tous subsisté et que les successions en ligne ascendante ou descendante…