Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Balise

Source :

data.culture.fr : signalisation maritime

Voir aussi :

Amer [53] ; Phare [4951] ; Signalisation maritime [1528]

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Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...

Cote : 20060419/1-20060419/396

Période : 1879 - 2000
Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables ; Service des phares et balises (1845-1971)

Cote : 19800213/1-19800213/149

Période : 1845 - 1971
Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables ; Service des phares et balises (1871-1955)

Cote : 19800353/1-19800353/23

Période : 1871 - 1955
Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables ; Service économique et financier (1952-1961)

Cote : 19790684/1-19790684/15

Période : 1952 - 1961
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services techniques Centraux ; Service technique des bases aériennes (1938-1958)

Cote : 19760091/1-19760091/68

Période : 1938 - 1958
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

Cote : 19770758/1-19770758/22

Période : 1877 - 1972
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

Cote : 19770759/1-19770759/251

Période : 1845 - 1974
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...

Cote : 19900183/1-19900183/4

Période : 1872 - 1942
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...

Cote : 19910304/1-19910304/114

Période : 1825 - 1958
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité...

Cote : 19910307/1-19910307/49

Période : 1945 - 1988

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