Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Centre culturel et commercial.

Cote : CP/AP/528(I)/13-CP/AP/528(I)/14

Période : 1967 - 1971

Fonds : Fonds Fernand POUILLON (1946-1997).
Dossier des architectes.

Cote : CP/AP/528(I)/13

Période : 1967 - 1970

Fonds : Fonds Fernand POUILLON (1946-1997).
Dossier des entreprises.

Cote : CP/AP/528(I)/14

Période : 1969 - 1971

Fonds : Fonds Fernand POUILLON (1946-1997).
Centre culturel et commercial, maisons individuelles.

Cote : CP/AP/528(I)/44

Fonds : Fonds Fernand POUILLON (1946-1997).
Culture ; Etablissement public du parc de La Villette (1973-1996)

Cote : 19990021/1-19990021/91

Période : 1973 - 1996
I- Administration générale et chargés de mission

Cote : 19990021/1-19990021/33

Période : 1973 - 1996

Fonds : Culture ; Etablissement public du parc de La Villette (1973-1996)
- La Villette : rapport de présentation (S. Malvault) | - Documents concernant la mise en place du projet Villette, 1978-1980 | A- : 1979...

Cote : 19990021/1

Période : 1973 - 1996

Fonds : Culture ; Etablissement public du parc de La Villette (1973-1996)
B- : 1979-1995 Conseils d'administration

Cote : 19990021/1-19990021/6

Période : 1973 - 1996

Fonds : Culture ; Etablissement public du parc de La Villette (1973-1996)
Généralités : règlement, fonctionnement, composition... 1979 Séance du 11 décembre 1979 (installation du premier C.A. de l'EPPV)

Cote : 19990021/1

Période : 1973 - 1996

Fonds : Culture ; Etablissement public du parc de La Villette (1973-1996)
Procès-verbaux des séances, documents de travail pour la préparation des séances : 1980-1995 | - 1980 | - 1981 | - 1982 | - 1983

Cote : 19990021/2

Période : 1973 - 1996

Fonds : Culture ; Etablissement public du parc de La Villette (1973-1996)

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