Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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TRANSPORTS INTERNATIONAUX | - . Dossiers par pays

Cote : 19890668/1-19890668/5

Période : 1946 - 1968

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1946-1968)
BELGIQUE | Conférence et accord de 1952, réunions de la commission mixte. 1952/1961

Cote : 19890668/1

Période : 1946 - 1968

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1946-1968)
Conférence et accord e 1952 et son application. 1952/1968

Cote : 19890668/2

Période : 1946 - 1968

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1946-1968)
. ALLEMAGNE (R.F.A) | Conférences et Accord franco-allemand : Procès-verbaux, correspondance, dossiers généraux. 1957/1968

Cote : 19890668/3

Période : 1946 - 1968

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1946-1968)
ITALIE | Conférences franco-italiennes, commissions mixtes. 1954/1965

Cote : 19890668/4

Période : 1946 - 1968

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1946-1968)
PAYS-BAS | Conférence franco-néerlandaise. 1946/1966. | SARRE | Conventions, accords : circulaires. 1950/1962 | SUISSE | Conférences e...

Cote : 19890668/5

Période : 1946 - 1968

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1946-1968)
Mortagne-sur-Gironde. Déchargement d'un bateau de charbon. N°2150 / Cliché Le Guiastrennec. [Entre 1904 et 1925]

Cote : 78 Fi chemin de fer 642

Période : 1904 - 1925

Fonds : 78 Fi chemins de fer
Généralités

Cote : 20000307/1

Période : 1938 - 1998

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...
Transport de produits pétroliers par oléoducs, application de la loi d'orientation des transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982 : no...

Cote : Dossier n° 1

Période : 1982 - 1984

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...
Demande d'autorisation de construction et d'exploitation des pipelines Frontignan-Sète, station ODC (oléoducs de défense commune) de Vitry-l...

Cote : Dossier n° 2

Période : 1938 - 1988

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Sous-direction de la logistique pétrol...

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