Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rythme scolaire

Source :

data.culture.fr : rythme scolaire

Voir aussi :

emploi du temps [28]

1 048 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Écoles temporaires des Pasquiers et des Maisons : réduction du temps d'ouverture.

Cote : E DEPOT 85 R 8

Période : 1902 - 1902

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
- Emploi du temps (2001). - Exclusions temporaires : notifications (2000-2001). - Rapport de stage (2010). - Emploi du temps des classes (20...

Cote : 1770 W 3

Période : 1994 - 2010

Fonds : Bordereau de versement du lycée Pierre Mendès-France à Veynes
Inspection générale

Cote : 1171 W 29

Période : 1952 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du fonds contemporain de l'Inspection académique des Hautes-Alpes
Instructions, copie d'un rapport d'inspection, liste des professeurs non inspectés, emplois du temps des professeurs, bordereaux d'envoi des...

Cote : 1171 W 29

Période : 1952 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du fonds contemporain de l'Inspection académique des Hautes-Alpes
Sans titre

Cote : 19900210/1-19900210/35

Période : 1955 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1955-1986)
Sans titre

Cote : 19900210/1-19900210/17

Période : 1955 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1955-1986)
HAUT COMITE DE LA JEUNESSE DE FRANCE ET D'OUTRE-MER

Cote : 19900210/1

Période : 1955 - 1966

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1955-1986)
- Bulletin de liaison 1963-1966 | - Compte rendu de la séance plénière du Ht Comité de la Jeunesse 14/11/55 | - Compte rendu d'activité | - ...

Période : 1955 - 1966

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1955-1986)
1963-1966 | - Projets de décrets relatifs au contrôle médical des activités physiques et sportives. | - Encadrement et enseignement des spor...

Période : 1955 - 1966

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1955-1986)
1967 | - Bilan et projets, correspondance générale.

Période : 1955 - 1966

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1955-1986)

Rythme scolaire

1 048 contenus liés

Liens

1 048 contenus liés