organisation administrative
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Extrait de la notice :
…l'organisation politique landaise et le nom de ses représentants (maires et autres élus), l'organisation administrative…
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Cote : 1430 W 1-808Période : 194 - 1959Extrait de la notice :
…significatif de la complexité de la réglementation relative au ravitaillement et de son organisation administrative…
…Il a donc été impossible d'élaborer un plan de classement qui suive scrupuleusement l'organisation administrative…
…s'organise autour de cinq axes principaux qui correspondent à la fois à des thématiques et à l'organisation administrative…
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Cote : 16 W 1-67Période : 1939 - 1952Extrait de la notice :
…Un nombre restreint de dossiers concerne l'organisation administrative des réquisitions.…
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Cote : 1 M 1-214Période : 1799 - 1941Extrait de la notice :
…Organisation administrative du département Dans cette partie nous allons retrouver des documents…
…relatifs à la liquidation des anciennes administrations et à la mise en place de la nouvelle organisation administrative…
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Cote : 2 W 15597-15975Période : 1878 - 1972Extrait de la notice :
…gendarmerie ainsi que les rapports de synthèse du préfet. 3- RÉFORME ADMINISTRATIVE La nouvelle organisation administrative…
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Cote : 1 X 1-226Période : 1798 - 2000Extrait de la notice :
…Ils concernent l'organisation administrative, la gestion comptable, la construction et l'aménagement…
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Cote : 1 C 1-2874Période : 1301 - 1823Extrait de la notice :
…Ainsi la mise en place de la nouvelle organisation administrative départementale s'accompagnait de la…
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Cote : E-dépôt 616 1-168Période : 1782 - 2000Extrait de la notice :
…retrouve (E-D 616/156-161) des délibérations, de la correspondance, des pièces relatives à l'organisation administrative…