organisation administrative
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Cote : 1075 W 1-69Période : 1968 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1075 W 1 : atlas du Finistère : organisation administrative, géographie, démographie…
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Période : 1800 - 1965Extrait du PDF d'origine
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…
…Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…
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Cote : 211 W 1-558Période : 1942 - 1972Extrait de la notice :
…terrains, fixation des prix d'acquisition, plans (par associations, 1946-1960) 3, 7 : organisation administrative…
…originaux, plans de remembrement (s.d.) 211 W 167-531 : Reconstruction de Brest 167, 181 : organisation administrative…
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Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...Extrait de la notice :
…assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…
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Cote : 92Période : 1539 - 1869Extrait de la notice :
…La première grande partie reflète l'organisation administrative de la société.…
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Période : 1909 - 2005Extrait du PDF d'origine
…de la Mutualité concernant les élections, arrêtés préfectoraux concernant les élections, organisation administrative…