organisation administrative
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Cote : 4244W1-4244W13Période : 1918 - 1998Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : 5455W/58Période : 1974 - 1994Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : 182W17-182W29Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Organisation administrative de la région.…
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Cote : 182W18Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Organisation administrative de la France.…
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Cote : 5010W/1-5010W/41Période : 1919 - 2002Extrait de la notice :
…Organisation administrative, Conseil départemental et commissions.…
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Cote : 1Y1-1Y11Période : 1800 - 1938Extrait de la notice :
…Législation et réglementation, organisation administrative des services.…
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Cote : 5132W/110Période : 1978 - 1997Extrait de la notice :
…Dossiers documentaires du Directeur Monsieur FRAISSE , historique de l'organisation administrative de…
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Cote : 3958W94Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Ministère de la Défense nationale et de la Guerre, Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation administrative…
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Cote : 668W2Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Organisation administrative, fonctionnaires.…
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Cote : 3677W 1-3677W5Période : 1946 - 1986Extrait de la notice :
…Fonctionnement des services postaux et organisation administrative (1946-1986).…
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Cote : 1M 1-1M386Période : 1794 - 1940Extrait de la notice :
…Organisation administrative (1 M 105-109). Rapports généraux (1 M 110).…
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Cote : 3XPériode : 1780 - 1911Extrait de la notice :
…Dans l'organisation administrative française, au cours du XIXe siècle, les deux principaux services d'assistance…
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Cote : 5520W 1-5520W54Période : 1965 - 1975Extrait de la notice :
…Une première partie du fonds concerne l'organisation administrative de l'examen (articles 1 à 3).…
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Cote : 4434W4-4434W10Période : 1954 - 1961Extrait de la notice :
…sur tous les domaines de compétence des IGAME : opinion, question algérienne, organisation administrative…
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Cote : 4434W338Période : 1949 - 1955Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'inspection académique du Rhône, enquête comparative avec d'autres départements…
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Période : 1800 - 1965Extrait du PDF d'origine
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…
…Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…
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Cote : 198J 1- 198J49Période : 1970 - 2007Extrait de la notice :
…L'organisation administrative peut être également appréhendée à travers les…
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Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...Extrait de la notice :
…assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…
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Cote : 182W 1-182W280Période : 1938 - 1946Extrait de la notice :
…Organisation administrative de la France : on a regroupé ici tous les dossiers traitant des instances…
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Cote : 668W 1-668W127Période : 1940 - 1970Extrait de la notice :
…. - Organisation administrative, fonctionnaires Les nombreuses listes de membres du corps préfectoral…