Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

fonctionnement

Source :

data.culture.fr : fonctionnement

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Comité départemental de Libération

Cote : 18 W 1-95

Période : 1939 - 1948
1626 W - Collège Marcelle Pardé de Dijon

Cote : 1626 W 1-34

Période : 1939 - 1981
Certificat d'aptitude à l'enseignement du dessin : programme, instructions, correspondance (1881-1913). Prix Jacquot (prix de dessin d'ornem...

Cote : 14 ETP 151

Période : 1881 - 1931

Fonds : École des beaux-arts de Nancy
Diplôme de dessinateur (1948-1954). Concours d'émulation, section bâtiment diplôme de conducteur de travaux (1950-1953) ; section architectu...

Cote : 14 ETP 157

Période : 1948 - 1963

Fonds : École des beaux-arts de Nancy
Dessin d'architecture, devis métré ; législation du bâtiment ; mathématiques (1951). Dessinateur conducteur de travaux, génie civil ; physiq...

Cote : 14 ETP 158

Période : 1951 - 1955

Fonds : École des beaux-arts de Nancy
Technicien du bâtiment, devis métré (1955).

Cote : 14 ETP 159

Période : 1955 - 1955

Fonds : École des beaux-arts de Nancy
Certificat théorique, toutes sections (1961). Concours national (1963).

Cote : 14 ETP 160

Période : 1961 - 1963

Fonds : École des beaux-arts de Nancy
Registre d'inventaire (novembre 1877-décembre 1956).

Cote : 14 ETP 176

Période : 1877 - 1956

Fonds : École des beaux-arts de Nancy
Correspondance, instructions, notes de service.

Cote : 14 ETP 1

Période : 1882 - 1930

Fonds : École des beaux-arts de Nancy
Fonctionnement de la juridiction

Cote : 6 U 2/1-11

Période : 1774 - 1834

Fonds : Tribunal de commerce de Nancy

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