Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1927-1964)

Cote : 19780049/1-19780049/69

Période : 1927 - 1964
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux (1951-1978)

Cote : 19810041/1-19810041/24,19810041/27-19810041/100

Période : 1951 - 1978
Dom-Tom ; Organismes rattachés directement ; Service aide technique, coopération (1955-1982)

Cote : 19950281/1-19950281/263

Période : 1955 - 1982
Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement forestier ; Bureau aménagement foncier (1837-1980)

Cote : 19840391/1-19840391/97

Période : 1837 - 1980
Agriculture ; Direction des forêts (1844-1978)

Cote : 19910365/1-19910365/13

Période : 1844 - 1978
I. , 1849-1850, 1874-1961 Enregistrement des demandes d'autorisation de défrichement

Cote : 19840391/1-19840391/6

Période : 1837 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement forestier ; Bureau aménagement foncier (1837-1980)
1849-1850 (un registre chronologique avec index alphabétique)

Cote : 19840391/1

Période : 1837 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement forestier ; Bureau aménagement foncier (1837-1980)
1874-janvier 1878 (un registre chronologique avec index alphabétique)

Cote : 19840391/2

Période : 1837 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement forestier ; Bureau aménagement foncier (1837-1980)
janvier 1878-mai 1881 (un registre chronologique) | mai 1881-mars 1888 (un registre chronologique)

Cote : 19840391/3

Période : 1837 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement forestier ; Bureau aménagement foncier (1837-1980)
avril 1888-1905 (un registre chronologique)

Cote : 19840391/4

Période : 1837 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement forestier ; Bureau aménagement foncier (1837-1980)

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