Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : bilan comptable

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Administration du Dispensaire général de Lyon

Cote : 115II/19

Période : 1879 - 1904

Fonds : Santé et action sociale
Registre du personnel (1994-1997), registre des salaires (1992-1998), bilans comptables (exercices 1995-1996), carte d'identification délivr...

Cote : 110 J 9

Période : 1992 - 1998

Fonds : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté
Immatriculation : récépissés de dépôt, certificat d'inscription, correspondance, statuts (1985-1987) ; aide à la création d'entreprise : déc...

Cote : 110 J 10

Période : 1985 - 1996

Fonds : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté
Registre du personnel (1993-1998), bilan au 31 décembre 1993.

Cote : 110 J 14

Période : 1993 - 1998

Fonds : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté
Registre des salaires (1990-1998), bilans comptables (exercices 1993-1995, 1997-1998).

Cote : 110 J 17

Période : 1990 - 1998

Fonds : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté
Situation comptable au 31 décembre 1992 .

Cote : 110 J 12

Période : 1972 - 1998

Fonds : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté
Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1986-1991 ), rapports du commissaire aux comptes (exercices 1986, 1988-1991).

Cote : 110 J 5

Période : 1972 - 1998

Fonds : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté
Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1994), procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration (1993).

Cote : 110 J 6

Période : 1992 - 1993

Fonds : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté
Bilan arrêté au 30 septembre (exercice 1993 ).

Cote : 110 J 7

Période : 1972 - 1998

Fonds : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté
1892-1901

Cote : 122 J 24

Période : 1892 - 1901

Fonds : Hippolyte Tournon

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