Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Recherche ; Centre d'études des systêmes et des technologies avancées (CESTA) (1979-1987)

Cote : 20060386/1-20060386/6

Période : 1979 - 1987
Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1952-1970)

Cote : 19770448/1-19770448/6

Période : 1952 - 1970
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1...

Cote : 19920579/1-19920579/48

Période : 1905 - 1989
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; Direction de la construction. Bordereaux des prix de la construction par département(1914...

Cote : 19780039/1-19780039/35

Période : 1914 - 1956
Recherche ; Recherche et technologie (1968-1996)

Cote : 19980597/1-19980597/26

Période : 1968 - 1996
Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME) : aide sélective aux matériels nouveaux économisant l'énergie (1981-1983).

Cote : 19940550/1-19940550/8

Période : 1981 - 1983
Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Centre de prospective et d'évaluation (CPE) (1984-1989)

Cote : 20010126/1-20010126/101

Période : 1984 - 1989
Recherche ; Recherche et technologie (1970-1992)

Cote : 19970538/1-19970538/33

Période : 1970 - 1992
Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1965-1997)

Cote : 19980423/1-19980423/38

Période : 1965 - 1997
Ministères chargés de la Reconstruction, de l'Urbanisme, de la Construction puis de l'Équipement ; direction de la construction. Dossiers d...

Cote : 19790095/1-19790095/40

Période : 1929 - 1976

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