Mode
-
-
Cote : 13 AV 50/7Extrait de la notice :
…Apprentissage du français, mode d'insertion.…
-
Cote : 13 AV 2/8Extrait de la notice :
…Mode de communication avec sa femme.…
-
Cote : 2 X 463-464Période : 1905 - 1932Extrait de la notice :
…Prix de journée : Mode de calcul et fixation par établissement de soins.…
-
Cote : 61 J 10/35Fonds : Collection Marcel ChatillonExtrait de la notice :
…Loi qui règle le mode de liquidation de la compagnie des Indes…
-
Cote : E DEPOT 10580Période : 1795 - 1795Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Extrait de loi déterminant un mode pour l'envoi et la publication des lois.…
-
Cote : 4 J 1100/173Fonds : Fonds Pery : papiers de familleExtrait de la notice :
…Affiche reproduisant un décret de la Convention sur le mode de remplacement de officiers de marine…
-
Cote : E DEPOT 6632Période : 1878 - 1879Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Relevé des enfants placés en nourrice (1878-1879) Etat des enfants de 0 à 2 ans selon le mode d'alimentation…
…enfants de O à 2 ans (1878) Statistique de la mortalité chez les enfants de O à 2 ans classés selon le mode…
-
Cote : E DEPOT 9305Période : 1799 - 1816Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Instruction du préfet sur le mode de correspondance entre les autorités (an VIII) Circulaire du préfet…
…Instruction du préfet sur le mode de correspondance entre les autorités (an VIII) Circulaire du préfet…
-
Cote : 426 Edepot 16Période : 1809 - 1928Extrait de la notice :
…Cultes : décret impérial concernant le mode d'administration des fabriques des églises (1809) dévolution…