Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Aube

Cote : 20090321/1/15-20090321/1/16

Période : 1944 - 1984

Fonds : Protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
3 février 1944 - 22 février 1972

Cote : 20090321/1/15

Période : 1944 - 1984

Fonds : Protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
10 septembre 1980 - 13 mars 1984

Cote : 20090321/1/16

Période : 1944 - 1984

Fonds : Protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
Alpes de Haute Provence (anc. Basses Alpes)

Cote : 20090321/1/1-20090321/1/4

Période : 1931 - 1969

Fonds : Protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
16 juillet 1931 - 4 octobre 1941

Cote : 20090321/1/1

Période : 1931 - 1969

Fonds : Protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
9 octobre 1941 - 11 novembre 1943

Cote : 20090321/1/2

Période : 1931 - 1969

Fonds : Protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
14 décembre 1943 - 8 juin 1951

Cote : 20090321/1/3

Période : 1931 - 1969

Fonds : Protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
13 novembre 1953 - 24 décembre 1969

Cote : 20090321/1/4

Période : 1931 - 1969

Fonds : Protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
Drôme

Cote : 20090321/3/16-20090321/3/17

Période : 1939 - 1986

Fonds : Protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
29 mars 1939 - 20 janvier 1975

Cote : 20090321/3/16

Période : 1939 - 1986

Fonds : Protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque

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