Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Budget de la direction des Ports et de la Navigation maritimes | Préparation et exécution du budget

Cote : 19960195/1-19960195/8

Période : 1978 - 1985

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux (1978-1985)
Budget 1981 : correspondance

Cote : 19960195/1

Période : 1978 - 1985

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux (1978-1985)
Budget 1982, première et deuxième phases : correspondance, 1981-1982

Cote : 19960195/2

Période : 1978 - 1985

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux (1978-1985)
Budget 1982, crédits de paiement, chapitres 53-30/30-10, 44-34/10, 63-30/10, blocage de 25% des autorisations de programme et crédits de pai...

Cote : 19960195/3

Période : 1978 - 1985

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux (1978-1985)
Budget 1983, première et deuxième phases : correspondance, 1981-1982

Cote : 19960195/4

Période : 1978 - 1985

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux (1978-1985)
Budget 1983 : correspondance, 1982-1983

Cote : 19960195/5

Période : 1978 - 1985

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux (1978-1985)
Budget 1984 : correspondance, 1983

Cote : 19960195/6

Période : 1978 - 1985

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux (1978-1985)
Budget 1984, mesures acquises, budget de reconduction : correspondance, 1983-1984

Cote : 19960195/7

Période : 1978 - 1985

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux (1978-1985)
Budget 1984, chapitres 53-30, 34-94, 35-34 : correspondance, tableaux, 1983-1985

Cote : 19960195/8

Période : 1978 - 1985

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux (1978-1985)
Dégâts occasionnés par les tempêtes | Demande d'aides financières de l'Etat pour travaux de réfection : correspondances, rapports, plans e...

Cote : 19960195/9

Période : 1978 - 1985

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux (1978-1985)

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