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Cote : 6 Fi 1764Période : 1793 - 1793Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Jugement rendu par la Commission militaire, séante à Bordeaux, qui ordonne que Jacques Pelet-Danglade, ci-devant conseiller au Parlement subira la peine…
…conseiller au parlement…
…Jugement rendu par la Commission militaire, séante à Bordeaux, qui ordonne que Jacques Pelet-Danglade, ci-devant conseiller au Parlement subira la peine…
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Cote : G 2413Période : 1507 - 1782Extrait de la notice :
…Déclaration signifiée à M. de Clugny, conseiller au Parlement, portant que les fabriciens n'ont point l'intention de faire enlever les armoiries de ses…
…conseiller au parlement…
…Déclaration signifiée à M. de Clugny, conseiller au Parlement, portant que les fabriciens n'ont point l'intention de faire enlever les armoiries de ses…
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Cote : G 2415Période : 1561 - 1618Extrait de la notice :
…(1589). » 1609 « Le dais sur le grand austel a esté fait à neuf par la pieuse libéralité de demoiselle Josephe Filzjean, femme de noble Jean Massot, conseiller…
…au parlement de Dijon. ».…
…conseiller au parlement…
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Cote : G 2458Période : 1696 - 1769Extrait de la notice :
…Vente par Étienne de Clugny, conseiller au parlement de Dijon, à Jean Gauthier, bailli de Pisy, de deux métairies situées à Guillon et Santigny, données…
…conseiller au parlement…
…Vente par Étienne de Clugny, conseiller au parlement de Dijon, à Jean Gauthier, bailli de Pisy, de deux métairies situées à Guillon et Santigny, données…
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Cote : MC/ET/XLVIII/334Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/XLVIII/337Extrait de la notice :
…Remboursement à Charles Louis Huguet de Semonville, conseiller au parlement de Paris, rue Taitbout, paroisse Saint-Eustache, de Charles Pierre Paul Savalette…
…conseiller au parlement…
…Remboursement à Charles Louis Huguet de Semonville, conseiller au parlement de Paris, rue Taitbout, paroisse Saint-Eustache, de Charles Pierre Paul Savalette…
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Cote : MC/ET/XLVIII/337Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/XLVIII/340Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/XLVIII/345Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
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Cote : MC/ET/XLVIII/346Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…