Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Greffier de la municipalité de Lansargues

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

197 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Récoltes et vente de vin.

Cote : 157 J 129

Période : 1894 - 1947

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Assurances : souscriptions, factures et correspondance.

Cote : 157 J 140

Période : 1955 - 1979

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Impositions et distillation obligatoire.

Cote : 157 J 141

Période : 1936 - 1961

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Gestion du personnel, relations avec la Mutuelle Sociale Agricole de l'Hérault et la Caisse de Prévoyance des Cadres.

Cote : 157 J 142

Période : 1948 - 1965

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Gestion de matériel et d'engrais chimique.

Cote : 157 J 143

Période : 1953 - 1962

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Gestion de la cave du domaine.

Cote : 157 J 144

Période : 1952 - 1965

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Cultures fruitière et maraîchère.

Cote : 157 J 145

Période : 1954 - 1965

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)

Greffier de la municipalité de Lansargues

197 contenus liés

Liens