Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archiviste de la municipalité de Lansargues

Affiner votre recherche :

214 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Jean Morel [II]

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Archives personnelles : acte notarié.

Cote : 157 J 89

Période : 1689 - 1689

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Pierre Morel père (1682-1757) et Françoise Trotignon [III]

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Etat civil, archives personnelles et professionnelles : actes d'état civil, documents comptables, diplôme universitaire, recette pharmaceuti...

Cote : 157 J 90

Période : 1714 - 1759

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Pierre Morel fils (1731-1807) et Jeanne Granier (1743-1808) [IV, 1]

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Etat civil, archives personnelles et professionnelles : copies d'actes d'état civil, provisions, délibérations municipales et autres documen...

Cote : 157 J 91

Période : 1743 - 1815

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Joseph Pierre Dominique Guillaume Morel (1763-1834) [V, 1]

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Actes d'état civil, permis de chasse, carte d'électeur, brevets de nomination, certificats de vie, enveloppes, papiers à en-tête et armes of...

Cote : 157 J 92

Période : 1763 - 1834

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Titre de Baron de l'Empire.

Cote : 157 J 93

Période : 1808 - 1808

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Archives personnelles : documents comptables, pièces de procédures, chanson intitulée "Portrait des moeurs des habitants de la plus ridicule...

Cote : 157 J 94

Période : 1781 - 1831

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)

Archiviste de la municipalité de Lansargues

214 contenus liés

Liens