Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Programme

Source :

data.culture.fr : programme

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ROINVILLIERS. - Assainissement sommaire, programme (1975). SACLAS. - Constructions publiques, centre de secours (1974). Foyer rural (1975). ...

Cote : 1114W/67

Période : 1975 - 1976

Fonds : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, POSE DE POTEAUX INCENDIE.
SACLAY. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968, 1977). Programmes de modernisation et d'équipement (PME) (1974, 1977). SAINT...

Cote : 1116W/49

Période : 1968 - 1977

Fonds : EQUIPEMENTS ROUTIERS ET ECLAIRAGE PUBLIC.
ORVEAU (1965), PALAISEAU (1966-1984), PECQUEUSE (1990-1991), PRUNAY-SUR-ESSONNE (1976), PUISELET-LE-MARAIS (1912-1975), RICHARVILLE (1973), ...

Cote : 1372W/3

Période : 1912 - 1995

Fonds : PATRIMOINE MOBILIER.
Documentation

Cote : 162 J 54

Période : 1986 - 1990

Fonds : Fonds Christian Jauréguy
Relations avec les syndicats : correspondance générale, tracts. Relations avec l'Union locale des syndicats confédérés de Nancy : correspond...

Cote : 18 W 90

Période : 1944 - 1945

Fonds : Comité départemental de Libération
3406W - Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Affaires culturelles

Cote : 3406W 1-3406W120

Période : 1967 - 1991
81J - Association Internationale de la Soie

Cote : 81J 1-81J543

Période : 1932 - 2004
139J - Union chorale de Lyon

Cote : 139J 1 -139J21

Période : 1853 - 1894
LA-COLLE-SUR-LOUP (Alpes-Maritimes) ; RAMATUELLLE (Var) ; SAINT-JEAN-CAP-FERRAT (Alpes-Maritimes).

Cote : CP/AP/528(I)/21

Période : 1965 - 1970

Fonds : Fonds Fernand POUILLON (1946-1997).
CHAMPCUEIL. - Affaires générales. Assainissement sommaire, programme (1975). Villages, aménagement de foyers ruraux (1970). CHAMPMOTTEUX. - ...

Cote : 1114W/25

Période : 1969 - 1975

Fonds : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, POSE DE POTEAUX INCENDIE.