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Cote : D78J 37Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Compte-rendu d'infraction.…
…compte rendu…
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Cote : D78J 176Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Intervention de Didier Bariani relative à l'immigration : compte-rendu analytique officiel.…
…compte rendu…
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Cote : D78J 109Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Conseil parisien de sécurité et de prévention de la délinquance : compte-rendu, statuts, correspondance…
…compte rendu…
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Cote : D102J 36Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Herblay : compte rendu de visite du préfet, assignation devant le tribunal pour expulsion, proposition…
…compte rendu…
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Cote : D78J 72Période : 1984 - 1995Extrait de la notice :
…Pa-Pe (Pali-Kao, Square Patenne, Pelleport, Père Julien Dhuit, Perreur) : compte-rendu d'infraction,…
…compte rendu…
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Cote : D54J 2Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…international "L'intégration européenne et le mouvement ouvrier", 4-6 octobre 1963 : programme, compte rendu…
…compte rendu…
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Cote : 149W 6Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…notes, programmes, projet de programme, circulaires, communiqué au Bulletin municipal officiel, compte-rendu…
…compte rendu…
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Cote : 4168W 232Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Groupe de travail "Arrêté Technique" : arrêté technique, compte rendu de réunion, projet de rédaction…
…compte rendu…
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Cote : D78J 174Période : 1993 - 1996Extrait de la notice :
…Délégation parlementaire pour la crise diplomatique angolaise suivant les élections Dos Santos : compte-rendu…
…compte rendu…
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Cote : 4168W 171 - 172Période : 2007 - 2015Extrait de la notice :
…Réunions de la commission consultative des services publics locaux : émargement, correspondance, compte-rendu…
…compte rendu…