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Cote : D78J 37Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Compte-rendu d'infraction.…
…compte rendu…
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Cote : D78J 176Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Intervention de Didier Bariani relative à l'immigration : compte-rendu analytique officiel.…
…compte rendu…
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Cote : 2893 W 266Période : 1975 - 1989Extrait de la notice :
…Demandes de subvention : correspondance (1975-1989), compte-rendu de réunion des présidents (1988).…
…COMPTE RENDU…
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Cote : D78J 109Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Conseil parisien de sécurité et de prévention de la délinquance : compte-rendu, statuts, correspondance…
…compte rendu…
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Cote : 2893 W 23 - 24Période : 1973 - 1988Extrait de la notice :
…Fédération d'Ille-et-Vilaine, assemblée générale : compte-rendu annuel.…
…COMPTE RENDU…
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Cote : D102J 36Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Herblay : compte rendu de visite du préfet, assignation devant le tribunal pour expulsion, proposition…
…compte rendu…
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Cote : 2893 W 331Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Séminaire "Retour aux sources", réunion : compte rendu, documents techniques, documentation, correspondance…
…COMPTE RENDU…
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Cote : D78J 72Période : 1984 - 1995Extrait de la notice :
…Pa-Pe (Pali-Kao, Square Patenne, Pelleport, Père Julien Dhuit, Perreur) : compte-rendu d'infraction,…
…compte rendu…
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Cote : D54J 2Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…international "L'intégration européenne et le mouvement ouvrier", 4-6 octobre 1963 : programme, compte rendu…
…compte rendu…
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Cote : 149W 6Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…notes, programmes, projet de programme, circulaires, communiqué au Bulletin municipal officiel, compte-rendu…
…compte rendu…